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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'AIGUEBELLE
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AIGUEBELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AIGUEBELLE
SOCIETE D'AIGUEBELLE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1690548
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2021

Présentation de la marque AIGUEBELLE

Déposée le 16 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'AIGUEBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AIGUEBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'AIGUEBELLE domicilié(e) MONTJOYER - 26230 - GRIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 980 269 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque AIGUEBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AIGUEBELLE est expirée depuis le 16 juillet 2021.

SOCIETE D'AIGUEBELLE a également déposé les autres marques suivantes : ALEXION BOISSON AUX 52 PLANTES , BAUME D'AIGUEBELLE , AIGUEBELLE , ALEXION , AIGUEBELLE , ALEXION


SOCIETE D'AIGUEBELLE, société à responsabilité limitée - MONTJOYER - 26230 - GRIGNAN - France - SIREN 652980269


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement avec limitation le 22 juin 2001 n°2200330 - Publication au BOPI 2001-06-22

Inscription le 11 mars 1996 - Transmission de propriété n°198834 - Publication au BOPI 1996-03-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 8 octobre 1997 - Concession de licence n°243902 - Publication au BOPI 1997-10-08

Renouvellement sans limitation le 1 août 2011 n°2477182 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-01

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus") et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves, pickles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices ; glaces ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines,.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.